Empreinte PlusConditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : 16 juin 2025
1. Objet
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2. Acceptation
En accédant au site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance technique. Empreinte Plus ne garantit pas la continuité ou l’absence d’erreurs dans l’accès au site.
4. Propriété intellectuelle
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6. Données personnelles
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7. Modification des conditions
Empreinte Plus se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Lyon.
9. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous écrire à [email protected].