Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : 16 juin 2025
1. Objet
Les présentes conditions régissent l'utilisation du site Empreinte Plus accessible à l'adresse https://empreinteplus.com.
2. Acceptation
En accédant au site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement 24h/24, 7j/7, sauf en cas de maintenance technique. Aucune garantie n'est donnée quant à la disponibilité ou l'exactitude des informations.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, logos, éléments graphiques, code source) présents sur ce site sont la propriété exclusive de l'éditeur sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite.
5. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou des informations diffusées.
6. Données personnelles
Le site ne collecte pas de données personnelles à l’insu des utilisateurs. Voir notre Politique de confidentialité.
7. Modification des conditions
Empreinte Plus se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Lyon.
9. Contact
Pour toute question : [email protected]